Cadastre et PLU autour de vous : la parcelle, sa surface et sa zone, sur place

Le cadastre et le zonage d'urbanisme téléchargés sur votre iPhone ou iPad, lisibles sur le terrain, même sans réseau.

Vous êtes sur un terrain, à vendre ou en famille depuis longtemps, et vous voulez savoir trois choses : quelle parcelle c'est, quelle est sa surface, et ce que le PLU de la commune en dit. Sur un ordinateur, il faut deux sites, le cadastre et le Géoportail de l'Urbanisme. GoGIS met les deux sur la même carte, dans votre poche : touchez le sol sous votre position GPS, et vous lisez la parcelle et sa zone.

La fiche d'une zone du PLU de Tours sur un iPad : zone UCa, « Secteur d'intérêt patrimonial des Prébendes », type de zone Urbaine, approuvée le 2020-01-20, document DU_37261, avec la couche Zonage d'urbanisme (PLU) et sa légende à côté de la carte
Une zone touchée à Tours : son code, son nom en clair, son type et la date du document. Quand la commune publie son règlement, le lien vers le PDF apparaît dans la ligne Règlement.

Ce que vous pouvez en faire dans GoGIS

Ce que vous lisez en touchant une parcelle

Lire une zone du PLU

TypeZoneCe que cela veut dire
UUrbaineSecteurs déjà urbanisés, où les équipements existent. On peut généralement y construire, selon le règlement de la zone.
AUÀ urbaniserSecteurs prévus pour être urbanisés. Une zone AU « ouverte » (souvent AUc ou 1AU) est constructible selon le règlement ; une zone « fermée » (AUs ou 2AU) attend une modification du PLU.
AAgricoleTerres protégées pour l'agriculture. Les constructions y sont très limitées, en général aux bâtiments agricoles.
NNaturelle et forestièreEspaces protégés pour leur qualité, leurs paysages ou les risques. Les constructions y sont très limitées.

Le code complet de la zone (Ub, 1AUh, Apv, Nf…) précise la règle : chaque commune les définit dans son règlement. Dans une commune dotée d'une carte communale plutôt que d'un PLU, GoGIS montre les secteurs où les constructions sont autorisées, ceux réservés aux activités, et ceux où elles ne le sont pas.

Les 2 203 zones du PLU de Tours et des communes voisines sur l'imagerie satellite d'un iPad, étiquetées par leur code (UA, UCb, A, N, Ap…), avec la légende par type : Urbaine, À urbaniser (ouverte), À urbaniser (fermée), Agricole, Naturelle et forestière
Tours et la Loire : 2 203 zones du PLU téléchargées depuis les Données de référence, colorées par type et étiquetées par code.

Ce qu'une zone ne vous dit pas

Mesurer la surface d'un terrain

La surface du cadastre est celle de toute la parcelle. Pour une autre surface, la partie d'un terrain à diviser, un jardin, une prairie, ouvrez Mesurer une surface et touchez les angles sur la carte : GoGIS donne la surface et le périmètre au fur et à mesure.

Comment faire

  1. Déplacez la carte sur la commune, avant de perdre le réseau : recherchez une adresse ou un lieu-dit. GoGIS télécharge ce qui est à l'écran.
  2. Ouvrez les Données de référence : touchez Importer, puis Données de référence. Avec la carte en France, les données France s'affichent.
  3. Choisissez « Parcelles cadastrales (France) », puis « Zonage d'urbanisme (PLU) ». Chacun arrive comme une couche : les parcelles étiquetées par numéro, les zones colorées par type.
  4. Sur le terrain, votre position GPS s'affiche même sans réseau. Touchez le sol : la parcelle, sa surface et sa zone.

Étape suivante : ouvrez la table attributaire de la couche du PLU pour filtrer les zones par type (U, AU, A ou N) ou chercher un code comme « Apv », ou celle des parcelles pour additionner leur surface avec le résumé de colonne, puis exportez la liste en CSV pour Excel. Voir la table attributaire sur iPhone et iPad.

Pour aller plus loin : le cadastre et les parcelles agricoles du RPG dans GoGIS.

Questions

Puis-je savoir si mon terrain est constructible ?

GoGIS vous montre la zone du PLU ou le secteur de la carte communale de la parcelle, et le lien vers le règlement de la commune. C'est la première chose à regarder : une zone U est déjà urbanisée, une zone A ou N est agricole ou naturelle. Mais une zone n'est pas une autorisation. Le règlement, les servitudes (par exemple un plan de prévention des risques) et la desserte comptent aussi. La réponse officielle pour un projet précis est le certificat d'urbanisme, demandé en mairie.

Ma commune n'a pas de zonage dans GoGIS. Pourquoi ?

Soit la commune n'a ni PLU ni carte communale et applique le règlement national d'urbanisme (RNU), qui n'a pas de zones ; soit son document n'est pas encore publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Dans les deux cas, renseignez-vous en mairie.

Est-ce le même PLU que sur le Géoportail de l'Urbanisme ?

Oui. GoGIS télécharge les zones publiées sur le Géoportail de l'Urbanisme, par la Géoplateforme de l'IGN, comme une couche que vous emportez hors ligne, interrogez et exportez.

La surface du cadastre est-elle exacte ?

C'est la contenance cadastrale, une surface fiscale. Elle suffit pour se faire une idée, mais seul un bornage par un géomètre-expert fait foi. Pour mesurer une autre surface, par exemple la partie d'une parcelle que vous voulez vendre, dessinez-la avec l'outil Mesurer une surface.

Ça marche sans réseau ?

Oui, une fois les couches téléchargées. Téléchargez le cadastre et le PLU chez vous ou au bourg ; sur le terrain, votre position GPS s'affiche sur la carte et vous touchez la parcelle pour tout lire. Le fond satellite d'Apple, lui, peut manquer sans réseau.

Sources : Parcellaire Express (PCI), IGN, d'après le cadastre de la DGFiP ; Géoportail de l'Urbanisme, via la Géoplateforme de l'IGN. Licence Ouverte (Etalab).

Votre terrain, sa parcelle et sa zone, dans votre poche

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